Modèle de contrat "Broyeur"

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EMPRUNT DU BROYEUR ELIET MINOR 45

Je soussigné :

Nom : ..............................................................

Prénom : ..................................................................

Adresse : ............................................................

Gruchy, 76116 Blainville-Crevon

Membre de l'association AGIR 76116 :

OUI

NON

Emprunte le broyeur à végétaux de l'Association AGIR76116 ,

le : .. /.. / ....
du : .. /.. / .... au .. /.. / ....

Le montant de la participation aux frais d'entretien est de : ....... €, réglé en espèce - par chèque.

Je m'engage à respecter intégralement le règlement de prêt de ce matériel dont un exemplaire m'a été remis.

J'atteste sur l'honneur être titulaire d'une assurance « responsabilité civile » qui contre les préjudices que je pourrais faire subir à quiconque du fait de l'utilisation de ce matériel.

Le matériel est, pendant que je le détiens, sous mon entière responsabilité.

Le broyeur m'a été remis

le : .. /.. / .... à .. : .. h

Le broyeur a été remis à l'association

le : .. /.. / .... à .. : .. h

Gruchy le :

Pour l'association: L'emprunteur :