Règlement d'utilisation du barnum
Introduction
L'association de « quartier » AGIR76116 met à la disposition des habitants du hameau de Gruchy (76116 Blainville-Crevon) un barnum (tente mesurant 4m50 sur 3 mètres).
Ce barnum est un matériel qu'il faut manipuler sous certaines conditions, pour son avenir et pour la sécurité des utilisateurs et de leur environnement.
Définir ces conditions est l'objet du présent règlement.
Rappel :
Les membres de l'association qui gèrent les prêts du matériel sont des bénévoles qui ne sont pas disponibles en permanence.
Qui est éligible au prêt du barnum ?
Le barnum est mis à disposition des membres de l'association à jour de leur cotisation annuelle.
Il peut, également er sous condition, être mis à disposition des habitants du hameau non-adhérents.
Durée du prêt
Le Barnum peut être prêté pour un (1) Week-end, du vendredi soir au lundi matin.
Cette durée peut être modifiée en accord avec l'emprunteur et l'Association.
En cas de prolongation (1 journée maximum) le montant de la participation aux frais de l'Association est majoré de 50%.
En cas d'emprunt plus court, le montant reste identique.
Sauf convention explicite entre l'emprunteur et l'association, une remise du matériel au-delà du délai prévu et sauf cas de force majeure entraînera l'indemnisation de l'association à concurrence de 50% du montant de l'indemnisation par journée de retard.
Horaires de réservation
Le barnum est normalement disponible le vendredi à partir de 17 :00.
Il doit être rendu le lundi avant 10 :00. (convention lors du prêt).
Condition de réservation
Réservation
La réservation du barnum s'effectue directement auprès du responsable de l'Association.
Compte-tenu du caractère strictement bénévole de son implication, les réservations doivent être faite une semaine en avance.
Engagement
L'emprunteur s'engage à respecter le règlement d'utilisation du barnum et remplissant et signant le formulaire en annexe de ce règlement.
Participation à l'entretien du barnum
L'emprunteur participe financièrement à l'entretien du barnum par le versement d'une contribution volontaire à l'association que son conseil d'administration a fixé à :
- Adhérent à l'association :
80 euros/WE (2 jours) + 40 euros/jour supplémentaire
- Non adhérent:
150 euros/WE(2 jours) + 80 euros/jour supplémentaire
Pour des raisons de transparence de la comptabilité de l'Association, le règlement s'effectue exclusivement par chèque.
Caution :
L'emprunteur devra déposer une caution d'un montant de 400.00 € sous forme d'un chèque qui lui sera restitué au retour du matériel.
Engagements de l'emprunteur
L'emprunteur s'engage à respecter les principes ci-dessous :
- Respect du matériel :
Le barnum ne doit être utilisé que pour un usage familial.
Il ne doit pas être sali ni malmené.
- Utilisation du barnum
Seul l'emprunteur ou un membre de sa famille directe est autorisé à utiliser le barnum
- Sous-prêt du barnum
Le prêt du barnum à une autre personne que l'emprunteur est strictement interdit.
- Localisation :
Le barnum ne peut être sorti des limites du hameau de Gruchy par un adhérent à l'association qu'avec l'accord expresse du trésorier ou du président . Dans ce cas le matériel est sous la responsabilité totale de l'adhérent qui l'emprunte et N'EST PAS COUVERT PAR L'ASSURANCE DE L'ASSOCIATION. Il appartient alors à l'adhérent de prendre toutes les dispositions nécessaires pour être assuré.
Dégâts
- Dégâts :
En cas de dégât occasionné au matériel l'emprunteur doit alerter l'association qui les constatera et estimera, conjointement à l'emprunteur si la responsabilité est imputable ou pas à l'utilisateur (casse accidentelle ou mauvais usage du matériel).
En cas de casse accidentelle les frais de réparation seront à la charge de l'association.
En cas de mauvais usage du matériel les frais seront à la charge de l'emprunteur.
En cas de litige sur la responsabilité, le conciliateur de justice compétent sera saisi.
Installation et Retour du barnum
Le barnum est monté chez l'emprunteur par des membres de l'association qui assureront son démontage.
Le barnum doit être propre, et vide.